GEMSTAB
340, avenue Clément Ader,
30 320 Marguerittes
Directeur de la publication du site Gemstab.com : Mr EricLecoeuvre
.
Hébergement :
OVH
2, rue Kellermann,
59 100 Roubaix
France
.
Loi applicable :
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
.
Données personnelles :
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à Gemstab à l’adresse mail suivante :
eric . lecoeuvre @ gemstab.com
.
Cookies :
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Gemstab d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site Gemstab.com (pages consultées, date et heure de consultation,…). Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
.
Contenu du site :
Gemstab décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
.
Propriété intellectuelle :
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et relèvent de la législation française et internationale en matière de propriété littéraire et artistique. La copie des pages de ce site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Gemstab, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de Gemstab en ce qui concerne leur contenu ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment la gestion des données personnelles,…).
